les maisons en bois massif

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 Impôts locaux ?

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Pierre



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Date d'inscription : 12/01/2010

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MessageSujet: Impôts locaux ?   Impôts locaux ? Icon_minitimeMer 13 Jan - 13:33

Comme je l'ai dit dans un autre message, je vais acheter un abri de 20m2...mais j'ai la possibilité d'avoir pour quasi le même prix, un abri de 25 m2. On m'a dit que je risquais de payer des impôts locaux si je dépassais le 20m2 de surface. Qu'en est-il vraiment?
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Corto
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Corto

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Date d'inscription : 29/12/2009
Localisation : On dirait le Sud

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MessageSujet: Re: Impôts locaux ?   Impôts locaux ? Icon_minitimeMer 13 Jan - 14:33

Tu paieras des taxes que l'abri dépasse ou non les 20m2. Taxe foncière et TLE (Taxe Locale d'Equipement)... peut-être d'autres!! Shocked

En fait pour être exonéré, il faut que l'abri soit démontable et ne repose pas sur une dalle béton. Je ne suis pas juriste et j'ai l'impression que certaines mairies sont plus ou moins à cheval sur la réglementation.
Quelques liens:
http://www.taxe-enligne.fr/
http://www.atelier-taxeslocales.fr/taxes-locales_3_1.html
http://www.net-iris.fr/forum-juridique/immobilier/58151-taxe-abri-de-jardin.html
http://www.arkadia.com/fra/forums/f20/discussion10609/
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